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Mairie de Cravanche, 2 rue Pierre et Marie Curie, 90300 CRAVANCHE, Télephone: 03 84 26 07 10, Fax : 03 84 26 60 41

CR du CM

 Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2014

1. Désignation d’une secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 28 mars 2014
3. Désignation des délégués au sein du SIAGEP
4. Désignation des représentants au sein du syndicat de l’aéroparc
5. Désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal de la fourrière
6. Désignation des représentants au sein de l’ADIJ
7. Désignation des représentants au sein de l’AUTB
8. Désignation des représentants au sein du CNAS
9. Election des membres de la Commission d’appel d’offre
10. Création des commissions et désignation des membres
11. Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
12. Autorisation accordée au Maire pour accomplir certaines tâches de gestion courante pendant la durée de son mandat
13. Autorisation de recrutement d’agents occasionnels
14. Autorisation de signer avec l’association Profession Sport 25 des conventions de mise à disposition d’éducateurs ou d’animateurs
15. Compte de gestion 2013
16. Compte administratif 2013
17. Affectation du résultat 2013
18. Vote des taux d’imposition
19. Budget primitif 2014
20. Programme ordinaire des travaux en forêt communal 2014
21. Réaménagement des espaces médiathèques, SEJ et groupe scolaire : Demande de subvention, plan de financement et autorisation d’urbanisme
22. Questions et informations diverses

Installation du conseil municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 29 janvier 2014

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 16 décembre 2013
3. Convention d’objectifs et de moyens avec la crèche des Petits Peut-on
4. Avance partielle de subvention au CCAS de Cravanche
5. Admission en non-valeur
6. Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant adoption du BP 2014
7. Tarif accompagnant soirée des bénévoles et repas du personnel communal 2014
8. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 16 décembre 2013

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 25 novembre 2013
3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
4. Remboursement des charges locatives
5. DETR 2014
6. Amendes de police – répartition 2014
7. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 25 novembre 2013

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 23 septembre 2013
3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
4. Décision modificative
5. Avenant travaux rue Frossard
6. Remplacement des luminaires au Val du Salbert – Demande de subvention
7. Demande de participation financière de la CAB à l’élaboration du PLU
8. Mandatement du Siagep pour la passation d’un marché public pour l’achat d’une solution logicielle de dématérialisation des procédures comptables
9. Adhésion de la Commune de Cravanche au Contrat SOFCAP
10. Participation financière à la protection sociale des agents
11. Création d’un poste d’adjoint d’animation 1ère classe
12. Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe
13. Création d’un poste d’animatrice en CUI CAE
14. Admission en non-valeur
15. Participation aux charges scolaire 2012-2013
16. Dissolution du Syndicat de gestion du Collège de Valdoie
17. Assiette et destination des coupes – exercice 2014
18. Concession de passage en forêt communale au profit de M. Maurice BESANCON
19. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 23 septembre 2013

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 24 juin 2013
3. Convention participation financière SMAU/Commune de Cravanche
4. Décision modificative
5. Transformation POS en PLU
6. Tarif restauration scolaire
7. Renouvellement de poste CUI-CAE
8. Création de deux postes en CUI-CAE
9. Convention partenariat médiathèque
10. Convention festival du conte
11. Subvention lotissement des pères
12. Récompense pour l’obtention d’une mention très bien au baccalauréat
13. Adhésion des communes de Morvillars et de Reppe au syndicat intercommunal de la fourrière
14. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 24 juin 2013

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 8 avril 2013
3. Tarifs de l’accueil de loisirs et des études surveillées – septembre 2013
4. Dispositif d’aide à l’investissement locatif
5. Renouvellement d’un contrat CUI-CAE
6. Modification des statuts du Syndicat de l’aéroparc
7. Ouverture d’une ligne de trésorerie
8. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 08 avril 2013

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 25 février 2013
3. Compte de gestion 2012
4. Compte administratif 2012
5. Affectation du résultat
6. Vote des taux d’imposition
7. Budget primitif 2013
8. Programme ordinaire de travaux en forêt 2013
9. Admission en non-valeur
10. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 25 févirer 2013

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 17 décembre 2012
3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
4. Compromis de vente des terrains cadastrés Section AB 288 et 289 rue Pasteur
5. Demande de subvention DETR 2013 : Aménagement rue Frossard
6. Extension de l’école de Cravanche : Lot 12 avenant N°2
7. Réforme sur les rythmes scolaires
8. Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant vote du BP 2013
9. Recrutement d’un adjoint technique en remplacement d’un agent en congé de longue maladie
10. Convention d’objectifs et de moyens : Visite des grottes de Cravanche
11. Admission en non-valeur
12. Admission au service de médecine professionnelle et préventive
13. Tarifs communaux 2013
14. Avance partielle subvention CCAS 2013
15. Motion de soutien à Michel GAIDOT, Maire de Vescemont
16. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 17 décembre 2012

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 12 novembre 2012
3. Renouvellement d’un poste en CUI-CAE
4. Rémunération des agents recenseurs
5. Convention de financement : crèche des « Petits peut-on »
6. Demande de subvention au titre des amendes de police – Radar pédagogique
7. Demande de subvention CAB au titre du plan paysage
8. Décision modificative n° 2
9. Participation à la protection sociale complémentaire des agents
10. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 12 novembre  2012

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 30 août 2012
3. Projet de création d’un chemin d’accès aux grottes de Cravanche
4. Décision modificative n° 1
5. Proposition de dépôt d’archives communales aux archives départementales
6. Convention pour l’implantation de conteneurs enterrés
7. Projet de convention avec la SEMPAT pour l’entretien de l’étang et ses abords
8. Suppression et création de poste pour une ATSEM
9. Suppression d’un poste de rédacteur principal 2ème classe et création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe
10. Etude d’accessibilité de la médiathèque
11. Avenant maîtrise d’oeuvre extension école et création d’une restauration scolaire
12. Indemnité de conseil allouée au comptable
13. Convention pour l’organisation du spectacle des écoles
14. Participation aux charges scolaires 2011-2012
15. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 30 août 2012

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 25 juin 2012
3. Renouvellement d’un contrat médiathèque
4. Tarif de la restauration scolaire
5. Convention médecine professionnelle
6. Convention pour l’organisation du festival du conte
7. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 25 juin 2012

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 2 avril 2012
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Remboursement des charges locatives des logements communaux
5. Désignation des jurés à la cour d’assises
6. Mise en oeuvre d’un service de médecine professionnelle et préventive par le CDG 90
7. Adhésion à un groupement de commandes relatif à la maintenance et à la modernisation des installations d’éclairage public
8. Avenant aux marchés de travaux pour l’extension de l’école et la création d’une restauration scolaire
9. Renouvellement de contrat d’adjoint du patrimoine 2ème classe
10. Suppression et création d’un poste d’ATSEM
11. Création et renouvellement de postes en CUI-CAE
12. Enfouissement et mise en place de conteneurs enterrés et demande de subvention
13. Demande d’aide financière en vue de poursuite d’études
14. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 02 avril  2012

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 13 février 2012
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Compte de gestion 2011
5. Compte administratif 2011
6. Affectation du résultat
7. Vote des taux d’imposition
8. Budget primitif 2012
9. DETR 2012 : Rénovation d’un bâtiment scolaire
10.Réfection de la voirie : Domaine des Pères (Travaux et demande de subventions)
11.Convention AEPNS
12.Convention organisation vide-greniers
13.Tarif vide-greniers
14.Convention INSEE – Transfert des données d’état civil
15.Convention stagiaire – Réalisation du document unique
16.Renouvellement de deux contrats CUI-CAE
17.Ouverture du SEJ pendant les vacances d’été
18.Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 13 février 2012

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 25 novembre 2011
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant le vote du B.P. 2012
5. Avenants aux marchés de travaux extension école
6. Mise à disposition du service informatique du SIAGEP – renouvellement de la convention
7. Avenant à la convention du groupement de commande pour la signalisation verticale
8. Renouvellement de contrats CUI – CAE
9. Renouvellement de contrat d’adjoint du patrimoine, 2ème classe, à la médiathèque
10.Modification des horaires d’ouverture de la Mairie
11.Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 25 novembre 2011

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 1er septembre 2011
3. Participations intercommunales aux charges scolaires
4. Convention de financement avec la crèche « Les Petits peut-on »
5. Convention avec l’Odyssée du Cirque
6. Convention Judo
7. Tarifs des activités extra scolaires du SEJ
8. Avenants aux marchés de travaux – extension école
9. Avenant au marché de maîtrise d’oeuvre – extension école
10.Convention archiviste du CDG 90
11.Décision modificative
12.Schéma départemental intercommunal
13.Indemnité de conseil du receveur municipal
14.Assiette et destination des coupes
15.Poste médiathèque
16.Ouverture d’un poste CAE – ateliers municipaux
17.Demande de subventions – amendes de police
18.Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 1er septembre 2011

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 7 juin 2011
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
4. Tarif de la restauration 2011-2012
5. Avenants marchés de travaux pour l’extension de l’école et la création d’une
restauration scolaire
6. Taxe communale d’aménagement : Taux et exonérations facultatives
7. Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 7 juin 2011
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 30 mars 2011
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
4. Certificat d’économie d’énergie : Appel à projet, 5. Vente de terrain rue Pasteur
6. Renouvellement du contrat de fourniture de repas pour la restauration scolaire et extrascolaire
7. Avis sur l’implantation conditionnelle d’un emploi d’enseignant à l’école, élémentaire
8. Avenant maîtrise d’oeuvre de l’extension de l’école
9. Création d’un poste d’adjoint du patrimoine
10.Décision modificative n° 1
11.Groupement de commande : achat d’un défibrillateur
12.Négociation pour la passation d’un Contrat d’assurance groupe destiné à couvrir l’absentéisme des agents
13.Demande de subventions
14.Désignation des jurés à la cours d’assises
15.Participation financière pour la rénovation de l’antenne de télévision du Domaine des Pères

Compte-rendu du conseil municipal du 30 mars 2011

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 7 février 2011
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation
4. Compte de gestion 2010
5. Compte administratif 2010
6. Affectation du résultat
7. Vote des taux d’imposition
8. Budget primitif 2011
9. Crédit relais
10.Remboursement des charges locatives
11.Approbation de la modification du POS N° 5
12.Rétrocession de la voirie et des espaces non privatifs de la résidence des Trois Chênes
13.Renouvellement de poste à la médiathèque
14.Amélioration de l’éclairage public dans le Domaine des pères : Demande de subventions
15.Tarifs des manifestations 2011
16.Questions et informations diverses

Compte-rendu du conseil municipal du 7 février 2011

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 16 novembre 2010
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Autorisation spéciale (section d’investissement) avant adoption du Budget Primitif 2011
5. Enfouissement des réseaux de la rue Jean Moulin – Etalement de charges
6. Demandes de subventions au titre des amendes de police
7. Création de poste à la médiathèque
8. Création d’un poste d’adjoint technique de deuxième classe
9. Tarif accompagnateur soirée des bénévoles
10.Demande de subvention de l’ASMB section danse et ballet sur glace,
11.Questions et informations diverses