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Mairie de Cravanche, 2 rue Pierre et Marie Curie, 90300 CRAVANCHE, Télephone: 03 84 26 07 10, Fax : 03 84 26 60 41

CR du CM

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ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 27 mars 2017
3. Création d’un poste en CUI-CAE
4. Renouvellement du marché de fourniture de repas pour la restauration scolaire et du Service Enfance et Jeunesse
5. Marché pour la démolition des anciens bâtiments de l’ADIJ
6. Groupement de commande pour l’acquisition de sel de déneigement
7. Admission en non-valeur
8. Décision modificative
9. Convention pour l’organisation du festival du conte 2017
10. Convention pour la stérilisation des chats errants
11. Divers

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 27 mars 2017
3. Création d’un poste en CUI-CAE
4. Avenant marché de travaux Cravanchoise
5. Admission en non-valeur
6. Désignation des jurés d’assises 2018
7. Vente d’un balai ramasseur d’herbe
8. Statuts du SIAGEP
9. Divers

 

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 13 février 2017
3. Compte de gestion 2016*
4. Compte administratif 2016*
5. Affectation du résultat
6. Vote des taux d’imposition
7. Budget primitif 2017*
8. Indemnités des élus
9. Création d’un poste d’attaché principal
10. Création d’un poste en contrat d’avenir
11. Création d’un poste en CUI
12. Approbation du Projet éducatif territorial (PEDT) –dossier consultable sur le site de la mairie dans l’onglet SEJ/Projet du SEJ ou en mairie
13. Admission en non-valeur
14. Changement de siège social du SIAGEP
15. Divers

Annexes :

Compte gestion en pdf

Compte administratif 2016 en pdf

Budget primitif 2017 en pdf

Présentation CA 2016 et BP 2017 en pdf

 

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016
3. Désignation des représentants au sein de la CIID
4. Désignation d’un suppléant au Grand Belfort Communauté d’Agglomération
5. Avis sur la prise de compétence PLUI par Grand Belfort Communauté d’agglomération
6. Autorisation spéciale de dépenses en investissement avant adoption du BP 2017
7. Admission en non-valeur
8. Subvention au CCAS au titre du budget 2017
9. Médecine professionnelle et préventive
10. Tarif accompagnant soirée des bénévoles
11. Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
12. Programme ordinaire des travaux en forêt
14. Demande de subvention au titre de la sécurisation des écoles

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 27 septembre 2016
3. Plan de soutien à l’activité du BTP-Convention pour le réaménagement d’un espace urbain et le développement d’une quarantaine de logements
4. Plan de soutien à l’activité du BTP-Convention pour le développement d’infrastructures en faveur de la construction de logements sociaux
5. Demande de subvention pour le projet d’habitat senior-inscription des crédits au BP 2017
6. Développement d’infrastructures en faveur de la construction de logements- inscription des crédits au BP 2017
7. Maîtrise d’oeuvre dans le cadre du projet habitat senior
8. Maîtrise d’oeuvre dans le cadre du projet d’aménagement d’espaces en vue de la construction de logements
9. Demande de subvention au titre de la valorisation du patrimoine
10. Autorisation spéciale de dépenses d’investissement avant adoption du BP 2017
11. Convention d’objectifs et de moyens avec la crèche des « petits peut-on »
12. Subvention complémentaire crèche des « Petits peut-on »
13. Participation aux charges scolaires 2015-2016
14. Participation aux travaux de l’antenne du Domaine des Pères
15. Admission en non-valeur
16. Prolongement d’une zone bleue
17. Divers

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 4 juillet 2016
3. Révision du PLU-débat sur le PADD
4. Convention festival du conte 2016
5. Suppression d’un poste d’ATSEM et création d’un poste d’ATSEM principal de 2ème classe
6. Décision modificative
7. Motion pour le maintien du site et des emplois Alstom Transport
8. Renouvellement d’un poste en CUI-CAE
9. Créances éteintes
10. Admission en non-valeur
11. Divers

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 29 mars 2016
3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
4. Désignation des jurés à la cour d’Assises
5. Consolidation d’un prêt relais
6. Décision modificative N°3
7. Convention aide au temps libre
8. Création de postes en CUI-CAE
9. Tarif de la restauration scolaire 2016/2017
10. Demande de subvention pour le projet d’habitat senior
11. Demande de subvention pour le projet de développement d’infrastructures en faveur de la construction de logements
12. Demande de subvention pour les Amis de l’Hôpital
13. Location du logement 1 rue des Commandos d’Afrique
14. Divers suivants à l’ordre du jour  Renégociation d’un prêt à taux variable

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 8 février 2016
3. Compte de gestion 2015
4. Compte administratif 2015
5. Affectation du résultat
6. Vote des taux d’imposition 2016
7. Budget primitif 2016
8. Régularisation à effectuer sur des anomalies comptables 2015
9. Indemnité de fonction du Maire
10. Modification de la délibération du 8 février sur la création d’un poste en CUI-CAE
11. Demande de subvention dans le cadre du fonds de soutien à l’investissement public local pour le projet d’habitat senior
12. Demande de subvention dans le cadre du fonds de soutien à l’investissement public local pour le projet de développement d’infrastructures en faveur de la construction de logements
13. Appel à projet économie d’énergie 2016
14. Divers

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 30 novembre 2015
3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Création d’un poste en CUI-CAE
5. Autorisation de dépenses en investissement avant vote du budget 2016
6. Redevance d’occupation du domaine public GRDF
7. Approbation des dispositions de l’aménagement forestier
8. Tarif soirée des bénévoles
9. Vente du camion et sa lame de déneigement
10. Divers

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 21 septembre 2015
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Création de cinq postes en CUI-CAE
5. Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe et création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe
6. Suppression d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe et création d’un poste d’adjoint d’animation de 1ère classe
7. Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe et création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe
8. Décision modificative N°4
9. Avenants marché création d’une salle multi-activités et réhabilitation des salles du SEJ
10. Participation aux charges scolaires 2014-2015
11. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
12. Adhésion de la commune d’Offemont et du syndicat de l’aéroparc au SMGPAP
13. Renouvellement du contrat groupe assurance collective 2016-2018
14. Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et actes budgétaires
15. Appel à projet économie d’énergie 2015
16. Questions diverses

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 8 juin 2015
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Approbation de la modification simplifiée du POS
5. Avenants marché création d’une salle multi-activités et réhabilitation des salles du SEJ
6. Convention pour l’organisation du festival du conte 2015
7. Convention avec la ville de Belfort pour le stockage du sel de déneigement
8. Groupement de commande pour la fourniture d’électricité
9. Demande de subvention ping-pong Cravanche
10. Récompense pour l’obtention d’une mention Très-Bien au baccalauréat
11. Questions diverses

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’une secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 1er avril 2015
3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
4. Procédure de modification simplifiée du POS et définition des modalités de la mise à disposition du public
5. Avis sur le PLH 2016-2021
7. Tarifs périscolaires SEJ à compter de septembre 2015
8. Remboursement des charges locatives
9. Convention avec la Ville de Valdoie pour l’accueil des enfants à la médiathèque de Cravanche
10. Avis sur la mise en place de véhicules en libre service
11. Désignation des jurés à la cour d’assises
12. Questions diverses

 

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’une secrétaire de séance

2. Compte-rendu de la séance du 23 février 2015

3. Compte de gestion 2014

4. Compte administratif 2014

5. Affectation du résultat

6. Vote des taux d’imposition

7. Budget primitif 2015

8. Adhésion au service informatique du SIAGEP

9. Groupement de commande pour la fourniture et la livraison de dispositifs de signalisation verticale permanente et temporaire

10. Demande d'acquisition de terrain parcelle cadastrée AB 509

11. Questions diverses

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’une secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 26 janvier 2015
3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Avance partielle de subvention au CCAS de Cravanche
5. Election d’un délégué au sein du Conseil communautaire de l’agglomération belfortaine
6. Tarif accompagnant soirée des bénévoles et repas du personnel communal
7. Autorisation spéciale investissement avant vote du BP 2015
8. Clôture d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe
9. Création d’un poste d’adjoint technique de 2ème classe
10. Renouvellement d’un contrat en CUI-CAE
11. Autorisation d’urbanisme pour les travaux d’un préau, réhabilitation des salles du SEJ et création d’une salle multi-activités
12. Négociation par le centre de gestion de la fonction publique territoriale d’un contrat d’assurance destiné à couvrir les risques financiers encourus du fait de la protection sociale des agents
13. Questions diverses

ORDRE DU JOUR

  1. Désignation d’une secrétaire de séance
  2. Compte-rendu de la séance du 8 décembre 2015
  3. Convention entre la Commune de Cravanche et la CAB relative à l’instruction des autorisations et actes liés à l’occupation du sol
  4. Demande de subvention au titre du plan de soutien à l’activité du BTP
  5. Appel à projet économie d’énergie 2015
  6. Autorisation de dépense d’investissement avant vote du BP 2015
  7. Questions diverses

 

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’une secrétaire de séance

2. Compte-rendu de la séance du 3 novembre 2014

3. Assiette et destination des coupes – exercice 2015

4. Désignation d’un membre à la commission chargée des transferts de charges

5. Convention de servitude de passage d'une canalisation électrique sur la parcelle AB 289

6. Décision modificative N°1

7. Aménagement des bâtiments scolaires – demande de subvention au titre du FNADT

8. Demande de subvention au titre des amendes de police 2015 9. Questions diverses

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’une secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 26 août 2014
3. Acquisition du terrain de la cure
4. Acceptation de recette
5. Préemption des terrains de l’ADIJ
6. Demande de subvention fonds d’aide aux communes
7. Demande de subvention pour l’acquisition des terrains de l’ADIJ auprès du Conseil Général
8. Renouvellement de la convention gardes nature
9. Indemnité de Conseil allouée au comptable
10. Participation aux charges scolaires 2013/2014
11. Transfert de compétence à la CAB enseignement supérieur et recherche
12. Sauvegarde externalisée des données informatiques
13. Renouvellement du Contrat enfance et jeunesse
14. Contrat pour l’organisation d’un concert dans le cadre des 20 ans de la médiathèque
15. Questions diverses

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’une secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 20 juin 2014
4. Marché de la restauration scolaire
5. Marché de nettoyage des locaux groupe scolaire/médiathèque/SEJ
6. Questions diverses

 

CONVOCATION EN VUE DE LA DESIGNATION DES DELEGUES ET DE LEURS SUPPLEANTS POUR L’ELECTION DES SENATEURS EN APPLICATION DU DECRET N°2014-532 DU 26 MAI 2014

1. Désignation d’une secrétaire de séance

2. Compte-rendu de la séance du 10 juin 2014

3. Convention avec l’AUTB pour la révision du PLU

4. Questions diverses

1. Désignation d’une secrétaire de séance

2. Compte-rendu de la séance du 28 mars 2014

3. Suppression du délégué suppléant au sein du syndicat intercommunal d’aménagement et de gestion de l’aéroparc

4. Avis sur le projet de retrait d’un emploi d’enseignant à l’école élémentaire

5. Désignation des jurés à la Cour d’Assises –Année 2015

6. Désignation des représentants au sein du SMGPAP

7. Désignation des membres de la Commission communale des impôts directs

8. Désignation des membres de la Commission intercommunale des impôts directs

9. Déclaration préalable pour travaux de ravalement de façades

10. Admissions en non-valeur

11. Convention avec l’AUTB pour la révision du PLU

12. Questions diverses

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