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20120402 Conseil municipal

13/04/2012 - Lu 3824 fois

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 02 avril  2012

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 13 février 2012
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Compte de gestion 2011
5. Compte administratif 2011
6. Affectation du résultat
7. Vote des taux d’imposition
8. Budget primitif 2012
9. DETR 2012 : Rénovation d’un bâtiment scolaire
10.Réfection de la voirie : Domaine des Pères (Travaux et demande de subventions)
11.Convention AEPNS
12.Convention organisation vide-greniers
13.Tarif vide-greniers
14.Convention INSEE – Transfert des données d’état civil
15.Convention stagiaire – Réalisation du document unique
16.Renouvellement de deux contrats CUI-CAE
17.Ouverture du SEJ pendant les vacances d’été
18.Questions et informations diverses

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