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20121112 Conseil Municipal

20/11/2012 - Lu 2555 fois

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 12 novembre  2012

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 30 août 2012
3. Projet de création d’un chemin d’accès aux grottes de Cravanche
4. Décision modificative n° 1
5. Proposition de dépôt d’archives communales aux archives départementales
6. Convention pour l’implantation de conteneurs enterrés
7. Projet de convention avec la SEMPAT pour l’entretien de l’étang et ses abords
8. Suppression et création de poste pour une ATSEM
9. Suppression d’un poste de rédacteur principal 2ème classe et création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe
10. Etude d’accessibilité de la médiathèque
11. Avenant maîtrise d’oeuvre extension école et création d’une restauration scolaire
12. Indemnité de conseil allouée au comptable
13. Convention pour l’organisation du spectacle des écoles
14. Participation aux charges scolaires 2011-2012
15. Questions et informations diverses

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