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20131125 Conseil Municipal

02/12/2013 - Lu 2056 fois

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 25 novembre 2013

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 23 septembre 2013
3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
4. Décision modificative
5. Avenant travaux rue Frossard
6. Remplacement des luminaires au Val du Salbert – Demande de subvention
7. Demande de participation financière de la CAB à l’élaboration du PLU
8. Mandatement du Siagep pour la passation d’un marché public pour l’achat d’une solution logicielle de dématérialisation des procédures comptables
9. Adhésion de la Commune de Cravanche au Contrat SOFCAP
10. Participation financière à la protection sociale des agents
11. Création d’un poste d’adjoint d’animation 1ère classe
12. Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe
13. Création d’un poste d’animatrice en CUI CAE
14. Admission en non-valeur
15. Participation aux charges scolaire 2012-2013
16. Dissolution du Syndicat de gestion du Collège de Valdoie
17. Assiette et destination des coupes – exercice 2014
18. Concession de passage en forêt communale au profit de M. Maurice BESANCON
19. Questions et informations diverses

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