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20080922 Conseil Municipal

15/04/2014 - Lu 981 fois

Compte-rendu du conseil municipal du lundi  22 septembre 2008

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte rendu de la séance du 27 juin 2008
3. Remaniement du cadastre
4. Admission en non valeur
5. Décision modificative N°1
6. Tarifs communaux
7. Location local commercial 1 rue des Commandos d’Afrique
8. Statuts du SIAGEP
9. Convention service de remplacement
10. Convention d’autorisation de passage et d’entretien de sentiers VTT
11. Groupement de commande pour le diagnostic des bâtiments communaux à l’accessibilité des personnes handicapées
12. Demande de subvention crèche parentale des « Petits Peut-on »
13. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation
14. Questions et informations diverses

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