mairie de cravanche.fr
Fil d'Ariane >> Accueil/Téléchargement/CR du CM/20081208 Conseil Municipal
Mairie de Cravanche, 2 rue Pierre et Marie Curie, 90300 CRAVANCHE, Télephone: 03 84 26 07 10, Fax : 03 84 26 60 41

20081208 Conseil Municipal

15/04/2014 - Lu 1064 fois

Compte-rendu du conseil municipal du lundi 8 décembre 2008

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte rendu de la séance du 22 septembre 2008
3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation
4. Participation communale à la mutuelle santé des agents
5. Participation communale au contrat de prévoyance collective-maintien de salaire
6. Décision modificative N°2
7. Ouverture d’une ligne de trésorerie
8. Autorisation de signer des actes administratifs de cession
9. Convention judo
10. Demande de subvention amendes de police
11. DGE 2009 : Travaux de voirie Domaine des Pères
12. Demande de subvention raid 4L trophy
13. Questions et informations diverses

 

07_CR_CM_08_12_2008 Téléchargé 214 fois (format pdf - poids : 314 Ko)
Téléchargement précédent : 20110207 Conseil municipalTéléchargement suivant : 20080922 Conseil Municipal