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20140422 Conseil municipal

25/04/2014 - Lu 1702 fois

 Compte-rendu du conseil municipal du 22 avril 2014

1. Désignation d’une secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 28 mars 2014
3. Désignation des délégués au sein du SIAGEP
4. Désignation des représentants au sein du syndicat de l’aéroparc
5. Désignation des délégués au sein du syndicat intercommunal de la fourrière
6. Désignation des représentants au sein de l’ADIJ
7. Désignation des représentants au sein de l’AUTB
8. Désignation des représentants au sein du CNAS
9. Election des membres de la Commission d’appel d’offre
10. Création des commissions et désignation des membres
11. Indemnités du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués
12. Autorisation accordée au Maire pour accomplir certaines tâches de gestion courante pendant la durée de son mandat
13. Autorisation de recrutement d’agents occasionnels
14. Autorisation de signer avec l’association Profession Sport 25 des conventions de mise à disposition d’éducateurs ou d’animateurs
15. Compte de gestion 2013
16. Compte administratif 2013
17. Affectation du résultat 2013
18. Vote des taux d’imposition
19. Budget primitif 2014
20. Programme ordinaire des travaux en forêt communal 2014
21. Réaménagement des espaces médiathèques, SEJ et groupe scolaire : Demande de subvention, plan de financement et autorisation d’urbanisme
22. Questions et informations diverses

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