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20141103 Conseil Municipal

12/11/2014 - Lu 1393 fois

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’une secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 26 août 2014
3. Acquisition du terrain de la cure
4. Acceptation de recette
5. Préemption des terrains de l’ADIJ
6. Demande de subvention fonds d’aide aux communes
7. Demande de subvention pour l’acquisition des terrains de l’ADIJ auprès du Conseil Général
8. Renouvellement de la convention gardes nature
9. Indemnité de Conseil allouée au comptable
10. Participation aux charges scolaires 2013/2014
11. Transfert de compétence à la CAB enseignement supérieur et recherche
12. Sauvegarde externalisée des données informatiques
13. Renouvellement du Contrat enfance et jeunesse
14. Contrat pour l’organisation d’un concert dans le cadre des 20 ans de la médiathèque
15. Questions diverses

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