mairie de cravanche.fr
Fil d'Ariane >> Accueil/Téléchargement/CR du CM/20150608 Conseil Municipal
Mairie de Cravanche, 2 rue Pierre et Marie Curie, 90300 CRAVANCHE, Télephone: 03 84 26 07 10, Fax : 03 84 26 60 41

20150608 Conseil Municipal

15/06/2015 - Lu 1365 fois

ORDRE DU JOUR

1. Désignation d’une secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 1er avril 2015
3. Arrêté du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
4. Procédure de modification simplifiée du POS et définition des modalités de la mise à disposition du public
5. Avis sur le PLH 2016-2021
7. Tarifs périscolaires SEJ à compter de septembre 2015
8. Remboursement des charges locatives
9. Convention avec la Ville de Valdoie pour l’accueil des enfants à la médiathèque de Cravanche
10. Avis sur la mise en place de véhicules en libre service
11. Désignation des jurés à la cour d’assises
12. Questions diverses

 

04_CR_CM_08_06_2015 Téléchargé 301 fois (format pdf - poids : 327 Ko)
Téléchargement précédent : 20150921 Conseil municipalTéléchargement suivant : 20150401 Conseil Municipal