mairie de cravanche.fr
Fil d'Ariane >> Accueil/Téléchargement/CR du CM/20110901 Conseil municipal
Mairie de Cravanche, 2 rue Pierre et Marie Curie, 90300 CRAVANCHE, Télephone: 03 84 26 07 10, Fax : 03 84 26 60 41

20110901 Conseil municipal

14/02/2012 - Lu 3120 fois

Compte-rendu du conseil municipal du 1er septembre 2011

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 7 juin 2011
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil municipal
4. Tarif de la restauration 2011-2012
5. Avenants marchés de travaux pour l’extension de l’école et la création d’une
restauration scolaire
6. Taxe communale d’aménagement : Taux et exonérations facultatives
7. Questions et informations diverses

04_CR_CM_01_09_2011 Téléchargé 653 fois (format pdf - poids : 606 Ko)
Téléchargement précédent : 20111125 Conseil municipalTéléchargement suivant : 20110607 Conseil municipal