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20150921 Conseil municipal

25/09/2015 - Lu 1170 fois

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 8 juin 2015
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Approbation de la modification simplifiée du POS
5. Avenants marché création d’une salle multi-activités et réhabilitation des salles du SEJ
6. Convention pour l’organisation du festival du conte 2015
7. Convention avec la ville de Belfort pour le stockage du sel de déneigement
8. Groupement de commande pour la fourniture d’électricité
9. Demande de subvention ping-pong Cravanche
10. Récompense pour l’obtention d’une mention Très-Bien au baccalauréat
11. Questions diverses

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