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20151130 Conseil Municipal

06/12/2015 - Lu 947 fois

ORDRE DU JOUR
1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 21 septembre 2015
3. Arrêtés du Maire pris au titre de sa délégation du Conseil Municipal
4. Création de cinq postes en CUI-CAE
5. Suppression d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe et création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe
6. Suppression d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe et création d’un poste d’adjoint d’animation de 1ère classe
7. Suppression d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe et création d’un poste d’adjoint administratif de 1ère classe
8. Décision modificative N°4
9. Avenants marché création d’une salle multi-activités et réhabilitation des salles du SEJ
10. Participation aux charges scolaires 2014-2015
11. Projet de schéma départemental de coopération intercommunale
12. Adhésion de la commune d’Offemont et du syndicat de l’aéroparc au SMGPAP
13. Renouvellement du contrat groupe assurance collective 2016-2018
14. Mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et actes budgétaires
15. Appel à projet économie d’énergie 2015
16. Questions diverses

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