20170213 Conseil municipal

Ordre du jour

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Compte-rendu de la séance du 12 décembre 2016
3. Désignation des représentants au sein de la CIID
4. Désignation d’un suppléant au Grand Belfort Communauté d’Agglomération
5. Avis sur la prise de compétence PLUI par Grand Belfort Communauté d’agglomération
6. Autorisation spéciale de dépenses en investissement avant adoption du BP 2017
7. Admission en non-valeur
8. Subvention au CCAS au titre du budget 2017
9. Médecine professionnelle et préventive
10. Tarif accompagnant soirée des bénévoles
11. Adhésion au groupement de commande pour l’achat d’énergie sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté
12. Programme ordinaire des travaux en forêt
14. Demande de subvention au titre de la sécurisation des écoles